I – Modalités d’inscription

1. Frais d’inscription

L’inscription aux ateliers annuels (hors activité lunchbox) représente un engagement à l’année pour 30 cours* à partir de Septembre 2024 (date précise à confirmer) hors vacances scolaires de la zone C et jours fériés (le planning détaillé sera remis aux parents au moment de l’inscription)
Le tarif annuel des ateliers est payable sous 2 formes :
– soit dans sa totalité au moment de l’inscription,
– soit en trois fois (sans frais), le paiement des deux derniers trimestres s’effectuant par chèque à l’avance, les chèques étant encaissés en septembre, octobre et novembre.
Toute remise de chèque sans solde entraînera l’annulation immédiate de l’inscription, sans remboursement possible des précédents règlements encaissés.

* pour la lunchbox, le nombre de cours varie selon la calendrier de l’école ste Marie de Maisons-Laffitte

* pour la capoeira, le nombre de cours dans l’année est de 25 cours

2. Validation de l’inscription
L’inscription définitive aux activités annuelles s’effectue grâce aux formalités suivantes :
• retour du formulaire d’inscription et du règlement intérieur de Family Factory complétés et signés,
• paiement des frais d’inscription de l’activité choisie
• remise d’une attestation de responsabilité civile,
Pour certaines activités, la validation de l’inscription est soumise à la remise, dès le premier cours, d’un certificat médical d’aptitude au sport et/ou à la collectivité avec certificat de vaccinations à jour.
Aucun remboursement ne pourra être réclamé, sauf en cas de déménagement dans une autre ville. Dans ce cas la résiliation devra être notifiée par lettre remise en mains propres à la réception au moins deux mois avant la date de résiliation souhaitée. Dans ce cas, le montant des séances restantes sera remboursé.
De plus, pour chacune des activités proposées, l’inscription définitive est subordonnée à un nombre minimum de 4 inscrits sauf décision contraire de la Direction de Family Factory.

II – Règlement intérieur et Organisation des activités

1. Horaires et calendrier
Les ateliers hebdomadaires commenceront en septembre 2024 (date précise à confirmer) pour un nombre total de 30 séances consécutives (hors activité lunchbox & capoeira) hors vacances scolaires de la zone C et jours fériés.

2. Présence et absence aux cours
Seuls sont admis aux cours les enfants dont l’inscription est validée. Aucune réduction ou remboursement n’est accordé pour les absences des enfants. L’assiduité aux cours est une condition importante de la progression des enfants. Pour le bien-être de tous, les enfants atteints de maladies contagieuses ou virales ne pourront participer aux activités. Dans ce cas, Family Factory mettra tout en œuvre pour que l’enfant puisse rattraper son atelier dans la limite des places disponibles.
Les absences prévisibles (ateliers et sortie d’école) doivent être signalées le plus tôt possible à l’accueil ou à l’adresse suivante : contact@familyfactory.fr, en indiquant nom et prénom de l’enfant, intitulé du cours, jour et horaire.

3. Modalités d’admission et de départ des enfants
Le contrôle des entrées sera assuré par le personnel de Family Factory. Le respect des horaires de début et de fin d’atelier est indispensable au bon déroulement de l’activité. Au début de l’année, les parents désignent, via un formulaire transmis à Family Factory, les personnes habilitées à accompagner et venir récupérer l’enfant à son atelier. Ces dernières devront présenter une pièce d’identité lors de leur venue.. Sans ce formulaire, seuls les parents seront habilités à venir accompagner et chercher leurs enfants. Sur autorisation signée des parents, les enfants sont autorisés à venir seuls à leur activité et à repartir seuls. Pour les parents divorcés ou séparés qui le souhaitent, la copie du jugement fixant le domicile de l’enfant et l’autorité parentale pourront être transmis à Family Factory.
En cas de retard de l’accompagnant ou du parent à la fin du cours, le personnel de Family Factory assurera la surveillance des enfants au sein du local. Toutefois, en cas de retards répétés et prolongés, la direction de Family Factory l’enfant pourra être exclu temporairement ou définitivement.

4. Comportement des enfants au sein des ateliers
Un enfant dont le comportement s’avère perturbateur ou dangereux peut être exclu temporairement ou définitivement d’un atelier après deux avertissements signalés aux parents par la direction, sans que l’on procède au remboursement de son inscription, de même pour toute atteinte à l’intégrité morale ou physique d’un enfant à autrui. Les principes de laïcité s’imposent à tout le personnel de Family Factory comme aux adhérents.

5. L’encadrement des ateliers
Les enfants sont considérés comme encadrés par Family Factory à partir du moment où ils entrent en salle d’atelier sans leur accompagnant et où celui-ci a démarré. Pendant les ateliers, l’enfant est sous l’autorité pédagogique de l’intervenant et doit respecter ses consignes. En cas d’absence des professeurs (maladie, cas de force majeur), les enfants pourront rester dans l’établissement de Family Factory, une activité leur sera proposée si cela est permis par les autorités.

6. Sorties
Pendant l’année dans la cadre de l’activité « Mercredi loisirs », des sorties en extérieur pourront être organisées. Une assurance responsabilité civile et « garantie individuelle accident » est exigée. Un enfant non assuré ne pourra participer à ce type de sortie.

7. Responsabilité civile
La responsabilité civile de Family Factory assure les dommages matériels, corporels ou immatériels consécutifs à un dommage corporel ou matériel garanti causés à autrui (enfant ou adulte) du fait de l’activité de Family Factory. Une assurance couvre les enfants confiés par rapport à l’ensemble des activités. Elle n’intervient cependant qu’en complément de l’assurance responsabilité civile et extrascolaire familiale. En dehors des temps d’activités, les enfants devront être sous la surveillance de leurs accompagnants et Family Factory ne pourra être tenue responsable de la surveillance des enfants dans les parties Accueil et Boutique.

8. Soins d’urgences
Une trousse de « premier secours » se trouve à l’Accueil de l’établissement pour les soins des plaies légères. Une trousse de secours sera constituée pour les déplacements à l’extérieur. En cas d’accident ou de malaise grave, les parents seront immédiatement informés. L’enfant sera évacué selon les modalités de premier secours (SAMU : 15 ou 112 pour les portables). A noter que Family Factory n’est pas habilité à donner des médicaments aux enfants.

9. Sécurité
L’immeuble répond aux normes de sécurité des Etablissements Recevant du Public. Des exercices d’évacuation ont lieu durant l’année scolaire.

10. Effets personnels des enfants
Afin d’éviter tout désagrément, il est demandé à chaque adhérent (enfant et/ou parent) de veiller sur ses effets personnels et de ne pas apporter au sein de l’établissement d’objets de trop grande valeur.

11. Droit à l’image
Le respect des règles relatives au droit à l’image nécessite que toute prise de vue fasse l’objet d’une autorisation préalable des parents du mineur. Le cas échéant, une demande d’autorisation vous sera soumise au cas par cas.

12. Service de mise en relation entre les parents
Afin de simplifier l’organisation des conduites aux activités, Family Factory propose de centraliser et de communiquer aux autres parents les coordonnées (tél/mail) des parents ayant accepté leur diffusion.

13. Exécution et modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est transmis aux familles à l’inscription et disponible de manière permanente à l’accueil sur simple demande.

14. Cas de force majeure ou pandémie
En cas de force majeure ou pandémie, Family Factory fera ses meilleurs efforts pour remplacer les cours qui ne pourraient avoir lieu, si les mesures gouvernementales le permettent, par des cours à distance (lorsque le contenu s’y prête et si les adhérents possèdent le matériel nécessaire à sa bonne réalisation).

15. Conclusion du contrat et livraison des produits e-boutique

Toute commande inférieure à 40 euros devra être retirée devant notre magasin. Le rendez-vous aura lieu dans un délai de 48h à 72h, ce délai courant à compter de la réception de votre paiement.

Pour une commande supérieure à 40 euros, nous proposons de vous livrer gratuitement à votre domicile sur Maisons-Laffitte ou le Mesnil le Roi uniquement (l’adresse précise devra être indiquée dans votre commande internet). Nous livrons la marchandise dans un délai de 48h à 72h, ce délai courant à compter de la réception de votre paiement. Si nous sommes empêchés d’effectuer la livraison par un évènement de force majeure ou un cas fortuit, le délai de livraison est prolongé en fonction de la durée de l’empêchement.

Notre obligation de livrer se limite aux marchandises que nous avons en stock.

Une fois la livraison effectuée, vous êtes tenu de vérifier immédiatement si celle-ci est complète et si la marchandise est endommagée. D’éventuelles réclamations doivent être adressées sans délais à Family Factory. Vous devez également vous assurer que les biens livrés correspondent à votre commande. En cas de non-conformité des biens à la commande, vous devez en informer notre service client avec photos à l’appui par courrier électronique à l’adresse contact@familyfactory.fr.

En cas de marchandise endommagée, un échange sera réalisé en fonction du stock disponible, ou un remboursement le cas échéant.

Tout produit dont les protections internes ayant été déchirées et/ou ayant été utilisé ne pourra être échangé ou remboursé.

Nous acceptons les modes de paiement suivants : virement bancaire, chèque et espèces. En fonction de chaque commande, nous nous réservons cependant le droit d’en proposer d’autres. Nous acceptons uniquement les paiements à partir de comptes bancaires tenus dans l’Union Européenne (UE). Tous frais liés à votre paiement sont à votre charge.

III – Boutique en ligne

1. Livraison
Pour tout achat en ligne, une fois votre commande passée, nous vous indiquerons par mail les frais de livraison correspondant à celle-ci, qui sera à régler par virement bancaire avant l’envoi.

Commande en ligne possible sous réserve d’un montant minimum de 30 euros d’achat. Frais de livraison à la charge de l’acheteur.

En période de confinement, livraison gratuite possible à Maisons-Laffitte et au Mesnil le Roi pour toute commande d’un montant minimum de 15€, et click and collect possible.

FAMILY FACTORY
SAS au capital de 40 000€ – RCS Pontoise 810 907 774– 78600 Maisons-Laffitte
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