I – Modalités d’inscription

1. Frais d’inscription
L’inscription aux ateliers annuels représente un engagement à l’année pour 30 cours à partir du 11 Septembre 2017 hors vacances scolaires de la zone C et jours fériés.
En cas d’inscription après les vacances scolaires de la Toussaint 2017, le tarif de l’activité annuelle sera calculé au prorata du nombre de séances restantes. Le tarif annuel des ateliers est payable sous 2 formes :
soit dans sa totalité au moment de l’inscription,
soit en trois fois (sans frais), le paiement des deux derniers trimestres s’effectuant par chèque à l’avance, les chèques étant encaissés au début du 2ème et 3ème trimestre.
L’inscription aux ateliers ponctuels ou aux stages doit être réglée dans sa totalité au moment de l’inscription.

Le matériel des activités est fourni par Family Factory, toutefois pour certaines activités, les méthodes ou tenue sont à la charge des familles. Dans ce cas, il faut se reporter au détail de l’activité visible sur le site internet.

2. Validation de l’inscription
L’inscription définitive aux activités annuelles s’effectue grâce aux formalités suivantes :
• retourner le formulaire d’inscription et le règlement intérieur de Family Factory complétés et signés,
• paiement des frais d’inscription de l’activité choisie
• fournir une attestation de responsabilité civile,
• pour certaines activités, la validation de l’inscription est soumise à la remise, dès le premier cours, d’un certificat médical d’aptitude au sport et/ou à la collectivité avec certificat de vaccinations à jour.
Aucun remboursement ne pourra être réclamé, sauf en cas de déménagement dans une autre ville. Dans ce cas la résiliation devra être notifiée par lettre remise en mains propres à la réception au moins deux mois avant la date de résiliation souhaitée. Dans ce cas, le montant des séances restantes sera remboursé.
De plus, pour chacune des activités proposées, l’inscription définitive est subordonnée à un nombre minimum de 4 inscrits sauf décision contraire de la Direction de Family Factory.

II – Règlement intérieur et Organisation des activités

1. Horaires et calendrier
Les ateliers hebdomadaires commenceront le 14 septembre 2015 pour un nombre total de 30 séances consécutives hors vacances scolaires de la zone C et jours fériés.

2. Présence et absence aux cours
Seuls sont admis aux cours les enfants dont l’inscription est validée. Aucune réduction ou remboursement n’est accordé pour les absences des enfants. L’assiduité aux cours est une condition importante de la progression des enfants. Pour le bien-être de tous, les enfants atteints de maladies contagieuses ou virales ne pourront participer aux activités. Dans ce cas, Family Factory mettra tout en œuvre pour que l’enfant puisse rattraper son atelier dans la limite des places disponibles.
Les absences prévisibles (ateliers et sortie d’école) doivent être signalées le plus tôt possible à l’accueil ou à l’adresse suivante : contact@familyfactory.fr, en indiquant nom et prénom de l’enfant, intitulé du cours, jour et horaire.

3. Modalités d’admission et de départ des enfants
Le contrôle des entrées sera assuré par le personnel de Family Factory. Le respect des horaires de début et de fin d’atelier est indispensable au bon déroulement de l’activité. Au début de l’année, les parents désignent, via un formulaire transmis à Family Factory, les personnes habilitées à accompagner et venir récupérer l’enfant à son atelier. Ces dernières devront présenter une pièce d’identité lors de leur venue.. Sans ce formulaire, seuls les parents seront habilités à venir accompagner et chercher leurs enfants. Sur autorisation signée des parents, les enfants sont autorisés à venir seuls à leur activité et à repartir seuls. Pour les parents divorcés ou séparés qui le souhaitent, la copie du jugement fixant le domicile de l’enfant et l’autorité parentale pourront être transmis à Family Factory.
En cas de retard de l’accompagnant ou du parent à la fin du cours, le personnel de Family Factory assurera la surveillance des enfants au sein du local. Toutefois, en cas de retards répétés et prolongés, la direction de Family Factory l’enfant pourra être exclu temporairement ou définitivement.

4. Comportement des enfants au sein des ateliers
Un enfant dont le comportement s’avère perturbateur ou dangereux peut être exclu temporairement ou définitivement d’un atelier après deux avertissements signalés aux parents par la direction, sans que l’on procède au remboursement de son inscription, de même pour toute atteinte à l’intégrité morale ou physique d’un enfant à autrui. Les principes de laïcité s’imposent à tout le personnel de Family Factory comme aux adhérents.

5. L’encadrement des ateliers
Les enfants sont considérés comme encadrés par Family Factory à partir du moment où ils entrent en salle d’atelier sans leur accompagnant et où celui-ci a démarré. Pendant les ateliers, l’enfant est sous l’autorité pédagogique de l’intervenant et doit respecter ses consignes. En cas d’absence des professeurs (maladie, cas de force majeur), les enfants pourront rester dans l’établissement de Family Factory, une activité leur sera proposée.

6. Sorties
Pendant l’année dans la cadre de l’activité « Mercredi loisirs », des sorties en extérieur pourront être organisées. Une assurance responsabilité civile et « garantie individuelle accident » est exigée. Un enfant non assuré ne pourra participer à ce type de sortie.

7. Responsabilité civile
La responsabilité civile de Family Factory assure les dommages matériels, corporels ou immatériels consécutifs à un dommage corporel ou matériel garanti causés à autrui (enfant ou adulte) du fait de l’activité de Family Factory. Une assurance couvre les enfants confiés par rapport à l’ensemble des activités. Elle n’intervient cependant qu’en complément de l’assurance responsabilité civile et extrascolaire familiale. En dehors des temps d’activités, les enfants devront être sous la surveillance de leurs accompagnants et Family Factory ne pourra être tenue responsable de la surveillance des enfants dans les parties Accueil et Boutique.

8. Soins d’urgences
Une trousse de « premier secours » se trouve à l’Accueil de l’établissement pour les soins des plaies légères. Une trousse de secours sera constituée pour les déplacements à l’extérieur. En cas d’accident ou de malaise grave, les parents seront immédiatement informés. L’enfant sera évacué selon les modalités de premier secours (SAMU : 15 ou 112 pour les portables). A noter que Family Factory n’est pas habilité à donner des médicaments aux enfants.

9. Sécurité
L’immeuble répond aux normes de sécurité des Etablissements Recevant du Public. Des exercices d’évacuation ont lieu durant l’année scolaire.

10. Effets personnels des enfants
Afin d’éviter tout désagrément, il est demandé à chaque adhérent (enfant et/ou parent) de veiller sur ses effets personnels et de ne pas apporter au sein de l’établissement d’objets de trop grande valeur.

11. Droit à l’image
Le respect des règles relatives au droit à l’image nécessite que toute prise de vue fasse l’objet d’une autorisation préalable des parents du mineur. Le cas échéant, une demande d’autorisation vous sera soumise au cas par cas.

12. Service de mise en relation entre les parents
Afin de simplifier l’organisation des conduites aux activités, Family Factory propose de centraliser et de communiquer aux autres parents les coordonnées (tél/mail) des parents ayant accepté leur diffusion.

13. Exécution et modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est transmis aux familles à l’inscription et disponible de manière permanente à l’accueil sur simple demande.

FAMILY FACTORY
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